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Nicoletta

   Age : 53 Inscrit le : 14 Jan 2008 Messages : 291 Localisation : Marne la vallée Emploi : Auxiliaire de vie sociale CCN83 CCN : 3217 Loisirs : Marche & vélo en foret
| Sujet: Re: heure d'arrivée 09.05.08 11:09 | |
| Bonjour Isis. Mon assoc nous a pondu une note de service pour nous informer de cet écart de 15 mn. Donc pas de Lézard en cas d'accident. Entre les 2 bénéficiaires c du temps de travail. Avant et aprés notre dernier bénéficiaire, c'est du temps de trajet. Un accident de trajet est considèré par les assurances et par la sécu comme un A.T. (avec témoin). Je vois pas le problème à partir du moment que tu effectue ton chemin habituel pour aller de chez ton bénéficiaire à ton domicile. Par contre s'il t'arrive un accident alors que tu t'arrete en cours de route pour faire une petite course, là ce n'est plus considèré comme du temps de trajet parce que tu vaque à tes occupation personnelle. La règle est la même pour tous les travailleurs.  |
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petiteloutre

   Age : 22 Inscrit le : 05 Mai 2008 Messages : 73 Localisation : tours Emploi : auxillaire de vie CCN : 3217 à mon avis...... assad Loisirs : Vos Loisirs
| Sujet: Re: heure d'arrivée 09.05.08 14:16 | |
| | Nicoletta a écrit: | Par contre Petiloutre, le temps de trajet entre 2 bénéficiaires doit être rémunéré en temps réel . Le temps passé sur la route, lorsque tu es à la disposition de ton employeur et que tu ne peux pas vaquer à tes occupation, c'est du temps de travail effectif. Le remboursement des frais Km = remboursement frais d'essence. Faut pas confondre, se sont 2 choses différentes. |
bah en faite moi non,c'est bizarre effectivement,mais deux prestataires mes frais km st remboursé mais pas le tps que je passe à faire le trajet. par contre si on est engagé pr un tps plein (donc 151h par mois!) et qu'on en fait que 144h on nous paye les 151 h obligatoires voilà |
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Nicoletta

   Age : 53 Inscrit le : 14 Jan 2008 Messages : 291 Localisation : Marne la vallée Emploi : Auxiliaire de vie sociale CCN83 CCN : 3217 Loisirs : Marche & vélo en foret
| Sujet: Re: heure d'arrivée 09.05.08 19:40 | |
| C'est normal Petiteloutre, si tu as un contrat de 151 h et que tu fais moins, que l'on te paie toutes tes heures. C'est parce que tu dois avoir un contrat modulé à l'année. ( c'est mon cas ). Il y a des mois au cours de l'année ou tu fais moins de 151 h mais d'autres ou tu fais peut être + de 151 h. Cela fait un équilibre. Comme cela à la fin de l'année tu as à ton compteur, les heures de travail annuelles stipulées sur ton contrat. ( regarde sur le forum, dame tortue à mis la CC ou tout est précisé). Mais cela n'a rien à voir avec le temps de trajet. Si tu effectue plusieurs missions dans le même immeuble ou si tu as moins de 5 mn de trajet, tu n'a pas le droit à une indemnisation du temps de trajet. Sinon il doit t'être rémunéré comme du temps de travail effectif. Comme tu pointes avec le télébadgage, il doit être calculé en temps réel. ( exemple 15 mn entre 2 missions ). Ce temps se rajoute à tes heures de missions. Bye Bye |
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petiteloutre

   Age : 22 Inscrit le : 05 Mai 2008 Messages : 73 Localisation : tours Emploi : auxillaire de vie CCN : 3217 à mon avis...... assad Loisirs : Vos Loisirs
| Sujet: Re: heure d'arrivée 09.05.08 21:54 | |
| | bah je sais bien,mais en faite j'ai appelé accompagnée touraine pour leur demandé et non ce tps n'est pas compté! |
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playmo

   Age : 32 Inscrit le : 11 Oct 2007 Messages : 115 Emploi : agent de collectivité/point de croix CCN : Veuillez préciser votre convention collective Loisirs : Vos Loisirs
| Sujet: Re: heure d'arrivée 09.05.08 23:44 | |
| | Nicoletta a écrit: | Je vois pas le problème à partir du moment que tu effectue ton chemin habituel pour aller de chez ton bénéficiaire à ton domicile. Par contre s'il t'arrive un accident alors que tu t'arrete en cours de route pour faire une petite course, là ce n'est plus considèré comme du temps de trajet parce que tu vaque à tes occupation personnelle. La règle est la même pour tous les travailleurs.  |
a verifier car je crois que tu as le droit de faire un detour,pour aller deposer tes enfants a l'ecole par exemple , et tu es couverte tous les trajet en accident de travail |
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playmo

   Age : 32 Inscrit le : 11 Oct 2007 Messages : 115 Emploi : agent de collectivité/point de croix CCN : Veuillez préciser votre convention collective Loisirs : Vos Loisirs
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romy

   Age : 44 Inscrit le : 16 Déc 2007 Messages : 478 Emploi : Aide à domicile CCN : 3217 Loisirs : Vos Loisirs
| Sujet: Re: heure d'arrivée 21.05.08 13:46 | |
| à toutes les personnes qui prennent leurs quart d'heure et arrive toujours a la même heure chez les bénéficiaire et parte bien sûr toujours à la même heure. vu que tout se temps de déplacements dois être payé (temps effectif) sa ne pose pas de problème a votre asso que vous preniez 15 mn pour 2 voisins par exemple . car en fin de mois sa fait beaucoup de temps ??? CAT 29 TON ASSO te paie tout ces quarts heures  parce que si oui il est plus avantageux de les prendres n'y a t'il pas un pourcentage à respecter,????  merci pour vos réponse  ps:moi l'asso me laisse arrivé sans heures exact chez la personnes juste le temps que je dois effectuer un planning avec le nombre de personnes le nombres d'heure entre tel ex: 8 h et 12h avec une marge de trajet. que se passe t'il pour les accident de travail si je finit ma journée avant ou après le temps convenu.  |
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cat29 Modérateur

   Age : 40 Inscrit le : 19 Nov 2007 Messages : 656 Localisation : Quimper Emploi : Passe le DEAVS CCN : 3321 ADMR Loisirs : Rire
| Sujet: les déplacements et les trajets 21.05.08 19:11 | |
| kikoooo les filles ! kikoo ma rominette :) moi je prends systématiquement un quart d heure ( je suis une ancienne citadine j ai assez couru !) par contre seuls mes kms sont payés (pas le temps de trajet) mais comme les asso font toujours compliqué, ces kms sont traduits en temps sur ma fiche de paye !!!! atention : un accident du travail ne peut être compté comme tel que si tu es dans tes horaires ! si tu as un accident en dehors de ton horaire prévu ton asso ou la sécu peut en profiter pour ne pas le considérer comme accident du travail !!!!! par contre ton temps de trajet pour ton 1er aller de la journée et ton retour le soir sont forcément avant et après tes heures de travail effectifs: la c 'est compté comme accident de trajet ! smouak cat29 |
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cat29 Modérateur

   Age : 40 Inscrit le : 19 Nov 2007 Messages : 656 Localisation : Quimper Emploi : Passe le DEAVS CCN : 3321 ADMR Loisirs : Rire
| Sujet: temps de déplacement payé ? 21.05.08 19:14 | |
| | Nicoletta a écrit: | Sinon il doit t'être rémunéré comme du temps de travail effectif. Comme tu pointes avec le télébadgage, il doit être calculé en temps réel. ( exemple 15 mn entre 2 missions ). Ce temps se rajoute à tes heures de missions. Bye Bye |
kikooo nicoletta ! ca m interresse !!!! c est marqué ou ca ? peux tu me marquer le textes de loi qui s y rapporte ? Je me ferais une joie de l inscrire aux prochaines questions des déléguées à la présidente de l asso pour en faire bénéficier toutes les salariees !!!! merciiii de ma part et de la leur !!! cat29 |
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romy

   Age : 44 Inscrit le : 16 Déc 2007 Messages : 478 Emploi : Aide à domicile CCN : 3217 Loisirs : Vos Loisirs
| Sujet: Re: heure d'arrivée 22.05.08 12:02 | |
| légalement peut on être rémunéré d'un quart d'heure par bénéficiaire?  |
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Dame Tortue Administratrice

   Age : 49 Inscrit le : 13 Aoû 2007 Messages : 1852 Localisation : Près de Lyon Emploi : AVS prénom : Rosette CCN : 3217/3180 Loisirs : graphisme, lecture.
| Sujet: Re: heure d'arrivée 22.05.08 12:18 | |
| Je vais vous gronder môa !
Je l'ai déja dit à plusieurs reprises et Nicoletta l'a très bien expliqué. Le texte doit être d'ailleur sur le forum.
Les temps de trajets entre 2 intervention, sont comptés en temps réel. Cette histoire "de quart d'heure" n'éxiste nul part.
Si l'on vous envoie travailler à Tataouine et qu'il vous 3/4 h pour y aller,on vous doit 3/4 h de temps de travail effectif.
Une précision pour les accidents de travail : lorsqu'ils arrivent pendant le trajet entre 2 bénéficiaires, ce n'est pas un accident de trajet, mais un accident de travail, car il a eu lieu pendant un temps de travail effectif. Cela peut paraitre identique, mais si il y a des séquelles ou des conséquences futures les droits ne sont pas les mêmes. |
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romy

   Age : 44 Inscrit le : 16 Déc 2007 Messages : 478 Emploi : Aide à domicile CCN : 3217 Loisirs : Vos Loisirs
| Sujet: Re: heure d'arrivée 22.05.08 13:19 | |
| Désolé Dame tortue j'ai bien compris que c'est du temps effectif de travail. Mais si l'on ne prend pas les temps qui sont prévu dans le planning une moyenne de un quart d'heure environ les heures d'interventions peuvent variés entre les bénéficiaire et nous faire finir jusqu'a 1 heures ou 2 plus plus tôt ou plus tard. Alors pour le retour jusqu' au domicile comment sa se passe si il arrive quelque chose et que l'on croit que vous êtes encore chez madame x.. Voila pourquoi la questions faut il prendre se temps de déplacement prévu. merci pour vos réponse et désolé pour la question.  |
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Dame Tortue Administratrice

   Age : 49 Inscrit le : 13 Aoû 2007 Messages : 1852 Localisation : Près de Lyon Emploi : AVS prénom : Rosette CCN : 3217/3180 Loisirs : graphisme, lecture.
| Sujet: Re: heure d'arrivée 22.05.08 13:25 | |
| Ma tite Romy, ton emploi du temps doit tenir compte dans les horaires des temps de trajets. Ainsi aucun problème.
Je vais vous faire un modèle dans la journée, comme je le faisais lorsque je travaillais et je vous le scanne pour vous montrer. Ce sera plus clair à comprendre. |
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Dame Tortue Administratrice

   Age : 49 Inscrit le : 13 Aoû 2007 Messages : 1852 Localisation : Près de Lyon Emploi : AVS prénom : Rosette CCN : 3217/3180 Loisirs : graphisme, lecture.
| Sujet: Re: heure d'arrivée 23.05.08 13:12 | |
| Voilà, cliquez sur l'image pour la voir en grand. C'est du travail artisanal fait à la main, mais c'est comprehensible.

Commentaires :
J'ai mis volontairement plusieurs cas de figure, pour voir plusieurs exemples, avec des vacations de 2 h sauf le dimanche :
- Lundi : une journée classique. Vous voyez qu'il y a 15 mn de trajet le matin + 10 mn l'aprèm.
- Mardi : je travaille entre midi et 2. J'ai 2 X 10mn de trajet. Mais comme je fais 8 h de travail en continu, je dois avoir une pause de 20 mn minimum (obligatoire après 6h de travail continu). 20 mn de trajet.
- Mercredi : je travaille le matin et repos l'aprèm. 15 mn de trajet.
- Jeudi : journée classique. Trajets : 30mn + 20 mn.
- Vendredi : journée classique. Trajets : 15 mn +10 mn.
- Samedi : repos l'aprèm. Le matin 7 mn de trajet.
==> Ici je vous mets une explication. Pourquoi 7 mn ?
Parceque vos trajets ne sont pris en compte que au delà de 5 mn. Donc, prenez l'habitude de compter toujours un peu plus que 5 mn lorsque vos dossiers sont proches mais que vous avez tout de même un petit temps de trajet qui ne vous permet pas d'être sur place à l'heure juste de fin du dossier précédent.
Exception : si vous faites vos 2 vacations dans une même résidence, vous ne pouvez rien compter, car il est évident que votre trajet doit être inferieur à 5 mn.
Dimanche : matin repos, aprèm 10 mn de trajet.
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- Dans la colonne TOTAL, vous avez votre total d'heures de travail et votre total de temps de trajets, pour chaque jour.
- Sur le côté vous avez le total des temps de trajets pour la semaine. C'est ce montant que vous devez reporter sur votre feuille de fin de mois, soit en multipliant par le nombre de semaines travaillées, soit en additionnant les totaux si vous avez des emplois du temps différents d'une semaine à l'autre.
Sur cet exemple d'emploi du temps, en supposant que j'ai travaillé 4 semaines identiques, j'ai :
152 mn X 4 (semaines) = 508 mn
Je divise ces 508 mn par 60 mn et j'obtiens : 8 heures et 28 mn.
à vous de voir si vous voulez arrondir les minutes pour la comptabilité. |
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bonnemine
   Age : 50 Inscrit le : 10 Avr 2008 Messages : 22 Localisation : gard Emploi : foot marche couture crochet prénom : regine CCN : DEAVS CCN3180 ADMR Loisirs : foot marche crochet musique
| Sujet: Re: heure d'arrivée 21.06.08 13:57 | |
| merci dame tortue ton ex:de planning et super! |
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